L'association SANTÉ ET MÉDECINE DU TRAVAIL a pour objet de développer une réflexion et de permettre un échange sur les pratiques professionnelles et leurs conséquences scientifiques, sociales et éthiques pour agir sur l'évolution de la médecine du travail. Elle est ouverte aux médecins du travail et aux spécialistes scientifiques et sociaux se préoccupant de la médecine du travail.
La SMT fait partie des membres fondateurs de E-PAIRS.
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ARCHIVES de L'ASSOCIATION SMT

 

2022

UN ARRET DISSUASIF POUR LES  PLAINTES D’EMPLOYEUR AU CONSEIL DE L’ORDRE DES MEDECINS 

 Un arrêt de la chambre sociale de la Cour d’Appel d’Orléans rappelle les obligations de protection fonctionnelle que doivent ses employeurs au médecin du travail salarié. Toutefois, cet arrêt va bien au-delà. Tout d’abord, il confirme que, contrairement aux négations partiales et dénigrantes du conseil de l’ordre des médecins, le médecin du travail a compétence pour faire le lien entre une urgence psychosociale individuelle et ce qu’il connaît de la situation des RPS dans les entreprises concernées. Enfin, en faisant porter les frais de juridiction à l’employeur du médecin, il pourrait avoir un effet dissuasif quant aux plaintes d’employeur contre des médecins du travail.

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Journée de printemps  du SMT
 

Samedi 12 Mars 2022

 

Thème :

 

Maladies professionnelles

  • Evolutions fragilisant ou non la présomption d'origine.

  • Polyexpositions, "part attribuable", remise en cause des barèmes d'indemnisation, FIVP ...

la journée se tiendra en Distanciel

 de 9h30 à 12h30 et 14h-18h

.

Inscription : suivez ce lien
 


2021

Juin 2021 Proposition de Loi pour renforcer la santé au travail

Réponses de l’association santé et médecine du travail

Audition des sénateurs de la commission des affaires sociales du 25 mai 2021 et réponses aux questionnaire de Madame Pascale Gruny et de Monsieur Stéphane Artano.

 

compte-rendu de la
Journée de printemps du SMT

Samedi 13 Mars 2021

 

Thème :

Éthique et Pratique en Médecine du travail

 

Matin

  • Résister face aux dérives observées de la médecine du travail vers des pratiques de santé publique

  • Rétrécissement du champ d'intervention du médecin du travail : une attaque à sa professionnalité

  • Emerge l'idée d'un travail d'écriture collectif

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Après-midi

  • Le secret médical en temps de COVID

  • Le responsable éthique dans  l'entreprise

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Nous souhaitons rappeler en préambule les principes qui sont à l’origine de la médecine du travail. Le 11ème alinéa au préambule de la Constitution de la République précise que « la nation garantit à tous (…) la protection de la santé… ». Afin de garantir ce principe en milieu de travail le législateur met en place dès 1946 une institution : la médecine du travail.

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2020

 

Éthique et Pratique en Médecine du travail
(
à l’Heure de la pandémie)

 

Compte-rendu du Congrès a-SMT du 05/12/2020

 

Accéder au compte-rendu
 

 

Cahier SMT n° 37

 

COVID-19 ET TRAVAIL

Ethique et pratique en médecine du travail

 

- Médecine du travail en temps d’épidémie

- Santé au travail, effondrement de la protection de la santé

- Face aux obstacles, l’actualité des pratiques

Accéder aux textes
 

 

20 Octobre 2020

Audition de l’association

 Santé et médecine du travail

pär la commission des affaires sociales pour la branche AT-MP du SENAT          

dans le cadre du Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Accéder au texte
 

 

Détourner la médecine du travail de la prévention

 

Droit de réponse à la tribune proposée dans le JDD du 15/05/ 2020

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2019

Pratiques actuelles au regard des changements législatifs- Des coopérations à réinventer

Compte-rendu du Congrès de l'a-SMT du 30/11/2019


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17/05/2019 Audition de l’association Santé et Médecine du Travail  Au SENAT : commission des affaires sociales du Sénat, sur la mission d'information sur la santé au travail

Quel bilan faites-vous de la réforme de la santé au travail ?
Pour répondre à vos questions relativement précises il nous faut en préambule vous exposer, rapidement, quelques pratiques des médecins du travail pour accomplir leur mission réglementaire " d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail ".
Tout d'abord, la surveillance individuelle des salarié(e)s est particulièrement importante et l'essence même du métier : 
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2018

24-03-2018

Compte-rendu de la journée de printemps de l'a-SMT 

Harcèlement sexuel et travail
 

Présence de Nicolas Chaignot :

Auteur de l’article paru dans la Revue de droit du travail 2018 « Le harcèlement sexuel dans les relations de travail, quels moyens pour quelles spécificités ? »

Constats des professionnels de santé au travail : Sont présentées les observations de 4 médecins du travail et un point d’étape sur la situation d’une consœur dont la pratique (inaptitude médicale et remise de leur dossier médical à leur demande), face aux atteintes à la santé (état dépressif, tentative de suicide) conséquences de harcèlement sexuel en entreprise, ......

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24-03-2018
Invisibilité du Harcèlement sexuel au travail 

Premiers constats en médecine du travail sur l’aspect invisible du harcèlement sexuel au travail, après le séminaire de travail de l’association Santé et Médecine du Travail qui s’est tenu à Paris le samedi 24 mars 2018.
Les constats préalables :
Les médecins du travail ont très rarement accès à des salariées qui en première intention parlent au médecin du travail des faits de harcèlement sexuel au travail. Et pourtant des études montrent qu’un nombre non négligeable de ces situations accompagnent des faits de harcèlement moral au travail qui sont eux beaucoup mieux repérés par les médecins du travail. Il est démontré depuis de longues années que les faits de harcèlement moral au travail naissent dans des organisations du travail délétères aux facteurs de risques bien instruits.
Notre réflexion actuelle :.lire la suite
 

 
15-03-2018 Contribution destinée a la commission d'enquête assemblée nationale sur les maladies et pathologies professionnelles

Notre association a été sollicitée pour être entendue, le 15 Mars 2018, dans le cadre d'une commission de l'Assemblée Nationale : " Commission d'Enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination ". Le présent texte a constitué la base de notre contribution orale et de la réponse aux questions des membres de la commission...lire la suite                  

 
le 17/10/2018  Audition de l’association Santé et Médecine du Travail  Au SENAT : Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2019

Quelles sont les actions susceptibles de renforcer la reconnaissance des maladies professionnelles par les médecins, notamment les médecins généralistes ? Est-il possible d’envisager un système de bonification dans le cas où ils détecteraient une maladie professionnelle, comme c’est le cas en Allemagne ?  
SMT Dans les logiciels gérant les dossiers médicaux des médecins généralistes et des spécialistes, un lien hypertexte inséré dans les pages de dossiers médicaux, pourrait permettre l’accès dématérialisé au Guide d’accès aux tableaux du régime général et agricole de la Sécurité Sociale (site internet de l’Institut National de Recherche et Sécurité). Les médecins-conseils de la Sécurité Sociale sont aussi des acteurs incontournables.     
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2017

Lettre ouverte aux candidat(e)s a la présidence de la république sur les ordres professionnels et leurs instances disciplinaires

Vous êtes candidat(e) à la Présidence de la République. Vous et votre éventuelle majorité parlementaire serez amenés à garantir la protection de la santé, inscrite au 11ème alinéa de la Constitution, dans ses rapports au travail.

 Outre les conséquences désastreuses de la Loi travail sur le fonctionnement de la médecine du travail, dont vous devrez tenir compte, nous souhaitons vous interroger sur vos intentions concernant les pressions qui s'exercent non seulement sur les médecins du travail du travail mais sur tous les médecins qui dans leurs écrits évoquent les liens entre la santé et le travailLire la suite


2016

 28-02-2016 Apres l'affaire du médecin de PSA, le BTP veut licencier un médecin du travail de l'APST
L'APST est un service de santé au travail interentreprises à compétence professionnelle qui surveille des salariés du bâtiment et des travaux publics (BTP). Ce service a initié une procédure de licenciement du Dr Jean-Louis ZYLBERBERG qui y travaillait depuis juin 2014.
Cette procédure fait suite à une longue série de tentatives d'intimidation et d'atteintes à son indépendance. Il a d'abord été l'objet de remarques diverses, puis de convocations pour de reproches de circonstances par le "Directrice médicale" de l'APST qui répercute des plaintes d'entreprises contre lesquelles, du fait du secret médical, le Dr ZYLBERBERG ne peut se défendre..
.lire la suite
 
Comptes-rendus du Congrés du SMT des 3 & 4 Décembre 2016

 

Continuer à travailler dans le respect de l'éthique de la médecine du travail et du code de la santé publique , dans l'intérêt de la santé des salariés:

Élaboration de pratiques et d'argumentaires pour celles-ci, ajustées au nouveau cadre réglementaire.


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Plaintes d'employeurs

Le débat porte sur l'état des lieux des plaintes d'employeurs. 2 médecins ont été condamnés par le conseil national de l'ordre des médecins et confirment leur décision d'aller en conseil d'État.

 

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Coopération des équipes médicales du travail et des équipes médicales des généralistes sur la question du travail

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2015

Comptes rendus du   Congrès du 12 & 13 Dec 2015

La coopération en médecine du travail avec les autres praticiens médecins, du point de vue de la santé au travail d’un patient.suivre ce lien
 

La Traçabilité des expositions professionnelles et droit du salarié à l’information à la santé, en médecine du travail.   Lire la suite

APTITUDE-INAPTITUDE

L'association SMT a été officiellement entendue par la commission "Aptitude et médecine du travail" le 24 février 2015 et a développé les éléments suivants concernant les aménagements des postes de travail et le cœur clinique du métier de médecin du travail
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2014

 

Lettre aux parlementaires

 Sur les fondamentaux du métier de médecin du travail pour la réforme de la médecine du travail.

Le métier de médecin du travail est méconnu : non seulement il ne repose pas sur l'appréciation de l'aptitude du salarié à occuper son poste de travail, ce qui le réduirait à une sélection de main d'œuvre mais les consultations " périodiques " sont au contraire très ciblées et ne se font pas du tout " au détriment de la prévention ". Le métier de médecin du travail est très spécifique et repose sur des fondamentaux qui sont totalement ignorés par ces propositions de simplification. C'est ce que nous allons démontrer.

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Comptes rendus du Congrès  du 6 & 7 Dec 2014 

Samedi Matin

1. Procès par l'Ordre des médecins

2. Choc de simplification une réforme clandestine

3. Aptitude

4. Texte sur les soubassements de notre exercice médical Dimanche                   suivre ce lien
 

Dimanche matin

burn-out

choc de simplification Aptitude                 suivre ce lien

Vie de l'association                                 


2013

4ème Congrès 2013 de l'Association SMT

Réservez les dates du

Samedi 7 Décembre 2013  et du

Dimanche 8 Décembre 2013

Tout le programme Heures et Lieu

 

JOURNEE de PRINTEMPS de l'Association SMT

  • SAMEDI 24 MARS 2013- 10h - 18h
    le médecin du travail dans le parcours de soins

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2012

Cahier SMT n° 26

 

Mai 2012 :

Le cahier 26 est paru

 QUELLE MEDECINE DU TRAVAIL DEMAIN ?

Télécharger le cahier 26
Télécharger par article

 

33ème Congrès 2012 de l'Association SMT

  • SAMEDI 1 & DIMANCHE 2 DECEMBRE 2012
    THEMES
  • 1 - Le médecin du travail et l'équipe médicale du travail dans la commission médico-technique.
  • 2 - Le médecin du travail dans le parcours de soins.
  • 3 - L'alerte médicale collective du médecin du travail.

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JOURNEE de PRINTEMPS de l'Association SMT

  • SAMEDI 24 MARS 2012- 10h - 18h
    EQUIPE MEDICALE RELEVANT DE LA SANTE PUBLIQUE :
  • pratiques, limites des coopérations internes.
  • Les Relations de l'équipe médicale avec l'équipe Pluridisciplinaire..

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2011

32ème Congrès 2011 de l'Association SMT

  • SAMEDI 10 &  DIMANCHE 11 DECEMBRE 2011
    Programme
  • 1- Réforme des Services de Santé au travail et stratégie pour l'avenir face à la nouvelle loi.
  • 2- Le fonctionnement de l'équipe médicale de médecine du travail relevant du code de la santé (médecin du travail, infirmière du travail et assistant du médecin du travail)
  • 3- La contribution du médecin du travail à l'identification des expositions professionnelles; quelle traçabilité liée à la responsabilité du médecin du travail ?

JOURNEE de PRINTEMPS 2011 de l'Association SMT

  • SAMEDI 19 MARS 2011- 10h - 18h
  • " L'indépendance du médecin du travail: Comment la faire respecter ? Champs d'intervention, stratégies, limites
  • " Prise en charge du salarié isolé en souffrance professionnelle : Intervenir sans le mettre en danger, et en respectant le secret médical. Quelles règles de métiers
  • Rappel : " Le contenu et l'animation des débats de la journée de travail dépendront principalement des participants, de leur expérience, interrogations et propositions qu'ils mettront en travail ". Les textes préparatoires peuvent être adressés au SMT: a.smt@wanadoo.fr

Lieu et programme


2010

  • APPEL de L'ASSOCIATION SMT (Santé et Médecine du Travail) A LA REPRESENTATION NATIONALE
  • 26-dec-2010
    La Directive européenne de 1989 concernant « l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail » sépare la prévention en deux secteurs distincts :

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  • 31ème Congrès 2010 le 4 et 5 Décembre 2010
  • THEMES
    1. Après la nouvelle loi, quelles perspectives et pratiques possibles en médecine du travail ? Un service ou département de Médecine du travail plus que jamais nécessaire pour l'équipe médicale.
    2. La Pénibilité instrumentalisée du côté de l'invalidité pour ne pas changer les conditions de travail.
    3. Certification et normalisation en santé au travail : Accréditation un piège qui empêche de penser les pratiques professionnelles

 

  • COMMUNIQUE du 13 Octo 2010 de l'ASSOCIATION SMT
  • 13 Octobre 2010 Une délégation du Collectif Santé Travail a été reçue le 13 octobre 2010 au Sénat par les sénatrices et sénateurs......

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  • COMMUNIQUE DE PRESSE 20-09-2010
  • 20 SEPTEMBRE 2010
    • ALERTE SUR LA LOI SANTE AU TRAVAIL Au détour d’un amendement déposé à la sauvette, sans débat démocratique et dans un cadre déjà sujet à un immense chambardement social, celui de la réforme des retraites, nous assistons tout simplement au passage de la médecine du travail à la médecine d’entreprise.

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  •  

    Journée de printemps
  • 20 MARS 2010
    "Pratiques et Responsabilité des médecins du travail face aux risques psychosociaux induits par les organisations du travail"
    Association Reille 34 avenue Reille 75014 Paris
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  • Inscription
    contributions.zip

    2009

    Point de vue de la SMT

    02 Decembre 2009  Un projet de réforme des SST très inquiétant !

    30 ème Congrès 2009 - Contributions
  • Alain Carré
  • Equipe médicale de santé au travail, pluridisciplinarité.doc
  • la mise à mort.doc
  • La nature de la délégation professionnelle des médecins.doc
  • Martine Mangione
  • SOUFFRANCE DANS UN SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL D'UNE ENTREPRISE PUBLIQUE EN COURS DE PRIVATISATION
  • 30 ème Congrès 2009
  • Règles de métier, traces, veille, alerte et Fiche de suivi médical : quelles pratiques?
  • Accréditation : un piège qui empèche de penser les pratiques professionnelles
  • 12-13 décembre 2009
  • Enclos Rey, 57 rue Violet 75015 Paris
  • Appel à contributions
  • Adhésion

  • 2008

    29e Congrès 13-14 décembre 2008
    Appel à communications Thèmes
  • Mémoire des risques et des expositions en santé-travail.
  • Conservation et transfert des données. Responsabilité des médecins
  • Equipe médicalisée
  • Actualités, Réforme, suivi du Congrès.
  • Compte-rendu
    Médecins du travail et infirmières du travail : une équipe à construire

    Textes préparatoires à la Journée du 5/4/8
  • Atteintes à la santé et nouvelles organisations du travail : quelles stratégies d’action ?
  • texte
  • Evolution des Services de Santé au Travail, à la lumière des rapports GOSSELIN et de l’IGAS (Jean-Marie Eber)
  • texte

    Journée de printemps 2008
  • 5 AVRIL 2008

  • "Equipes médicales. Contenant et contenu en médecine du travail"
    Inscription

    2007

    Textes préparatoires au 28e Congrès 2007
  • Comprendre l’articulation de l’approche médicalisée et de l’approche par les risques de la santé au travail.

  • Fabienne Bardot. 16 10 2007.
    texte
  • Article
      Risque suicidaire du fait du travail : L’action du médecin du travail.
    Dominique Huez, médecin du travail. Août 2007.
  • texte

    2005

  • Journée de Printemps du 19 mars 2005.
  • Consultation médico-professionnelle et Santé publique au travail
    ici

    2004

  • Congrès 2004.
  • Textes préparatoires :
    Télécharger les textes

  • Congrès SMT 2004.
    Association Santé et Médecine du Travail.
    Samedi 4 Décembre et 5 Décembre 2004

    FIAP 75014 Paris
    Questions d’actualité, conséquences :
    · le décret médecine du travail · le rapport de l’igas · les plans environnement santé et le plan santé travail
    La clinique du travail, suite
    · clinique de l’accompagnement des personnes qui somatisent en lien avec le travail · donner acte et rendre visible
    Stratégies professionnelles et retour du réel.
  • texte

  • Chantal BERTIN, Denise PARENT, Odile RIQUET, Nicolas SANDRET Association Santé et Médecine du Travail (SMT).
    "LA CONSULTATION DE MEDECINE DU TRAVAIL"
    Congrès National de Médecine et Santé au Travail Bordeaux le, 9 juin 2004
  • texte


  • Dominique HUEZ. Association Santé et Médecine du Travail (SMT).
    "Pathologies mentales du travail et règles professionnelles pour les médecins du travail"
    Congrès National de Médecine et Santé au Travail Bordeaux le, 9 juin 2004
  • présentation

    2003

    Textes préparatoires :
    ici
  • "Une épidémie de TMS: l’organisation du travail en discussion." Annie DEVEAUX (novembre 2003).
  • ici
  • "Tarzan est tombé." Annie DEVEAUX (novembre 2003).
  • ici
  • "LA CONSULTATION MEDICALE PROFESSIONNELLE: ELEMENTS POUR UNE DEFINITION REGLEMENTAIRE NOUVELLE." Alain Carré, novembre 2003.
  • ici
  • "La clinique médicale du travail pour accompagner les souffrances au travail. Les dépressions réactionnelles professionnelles. Mettre l’organisation du travail en débat." Fabienne Bardot , Dominique Huez . Réseau de l’association Santé et Médecine du Travail (SMT). Article paru dans la Revue "Travail et Emploi" n°96 (Octobre 2003).
  • ici
  • Les Cahiers du S.M.T. n° 18. Clinique Médicale du Travail. Éthique et Pluridisciplinarité. 80 pages. pdf. 1,16 Mo.
  • ici
  • Appel à contributions : Congrès du 6 et 7 déc. 2003. - Des règles pour dévoiler l’organisation du travail. - L’incorporation de la souffrance au travail. En travailler le sens avec le sujet. - Pluridisciplinarité et pratique exclusive en santé au travail.
  • ici
  • Comptes rendus de la Journée de printemps ASMT (22 mars 2003) : "Dévoiler l'organisation du travail. Des procédures défensives aux règles de métier en Médecine du travail."
  • Congrès ASMT (FIAP 6-7 déc. 2003) :
  • Des règles pour dévoiler l'organisation du travail.
  • L'incorporation de la souffrance au travail. En travailler le sens avec le sujet.
  • Pluridisciplinarité et pratique exclusive en santé au travail.
  • ici
  • Plate-forme du collectif santé travail. (31/03/2003)
  • ici
  • Journée de printemps ASMT (22 mars 2003) : "Dévoiler l'organisation du travail. Des procédures défensives aux règles de métier en Médecine du travail." Inscription
  • ici
  • Textes préparatoires à la Journée du 22 mars 2003

  • 2002 et années précédentes

    ici
  • Comptes-rendus du Congrès 2002

  • Textes préparatoires au Congrès 2002 ici

  • Pluridisciplinarité et Système de Santé au travail. Point de vue d’un médecin du travail. Dominique Huez, médecin du travail, Juillet 2002.
  • ici

    Congrès ASMT du 30 novembre et 1 er décembre 2002 (Chatenay-Malabry) : Thèmes de fond : - Secret médical et Médecine du travail; - Evaluation des pratiques en médecine du travail ou normalisation des pratiques? Thème d'actualité : La pluridisciplinarité dans et avec les services de santé au travail.

    Congrès de Grenoble : Ethique, droit et aptitude. Nicolas Sandret et Odile Riquet. Juin 2002. ici Non contre-indication aux cancérogènes et sur-risques résultant d'une sensibilité personnelle. Dominique Huez. 7 juin 2002. ici


    Les Cahiers du S.M.T. encore disponibles : ici

    Les Cahiers du S.M.T. n° 17. Les textes. ici
    Pourquoi déclarer les « Dépressions Réactionnelles Professionnelles » en Maladie à Caractère Professionnel Dominique Huez, médecin du travail, 23-27 février 2002 ici
    "Vers la mise en œuvre d’enquêtes collectives de Psychodynamique du travail par des médecins du travail “ enquêteurs ” Définir des règles professionnelles, éthiques, spécifiques, les évolutions réglementaires nécessaires, en rapport avec le fonctionnement de la médecine du travail " Dominique Huez 4 Novembre 2001 ici pour le texte au format .doc, 4 p.

  • "PARTICIPATION DES MEDECINS DU TRAVAIL A DES ENQUETES DE PSYCHODYNAMIQUE DU TRAVAIL " Annie Deveaux, Odile Riquet, Martine Couet Compte-rendu des débats au CONGRES SMT DECEMBRE 2001 ici pour le texte au format .doc, 4 p

  • "Identification des risques des nouvelles organisations de travail " Annie Robert. 14 février 2002 ici pour le texte au format .doc, 3 p.

  • "SECRET PROFESSIONNEL EN MEDECINE DU TRAVAIL: SECRET MEDICAL ET SECRET DE FABRIQUE " Alain Carré, Dominique Huez, Février 2002 ici pour le texte au format .doc, 6 p.

  • "Malaise dans les professions médicales du travail." Fabienne BARDOT (7 février 2002) ici pour le texte au format Word, .rtf, 6 p.
  • "DÉPRESSION et TRAVAIL" Alain CARRÉ et Dominique HUEZ (20/01/2002) ici pour le texte au format Word, .rtf, 8 p.

  • "APTITUDE et ÉTHIQUE" Compte-rendu des débats du 8-12-2001. Extensions. Le 16-01 -2002. Rapporteur : Fabienne Bardot. ici pour le texte au format Word, .rtf, 10 p. ici pour le texte au format .html

  • "SUR-RISQUE et EXPOSITION aux CANCEROGENES" Contribution de la SMT. D. HUEZ (12/01/2002) ici pour le format .doc , 5 p.

  • Observations du Collectif pour une autre Médecine du travail. Faute d’avoir réalisé une réforme à la hauteur des enjeux de santé au travail, le gouvernement ne doit pas aggraver la situation actuelle. ici pour le texte (.doc, 3 pages)
  • Journée de Printemps le 2 mars 2002 Organisation d'une journée de réflexion sur le thème: "Mise en oeuvre d'enquêtes collectives de Psychodynamique du travail par des médecins du travail enquêteurs, élaboration de règles professionnelles spécifiques". Journée ouverte à tous les médecins du travail intéressés. Les contributions seront mises en ligne sur le site. Inscription auprès de la SMT.
  • Congres du 8 et 9 décembre 2001 :  Textes préparatoires cliquer ici 
  • Cahiers n° 16 sommaire du cahier - cliquer ici pour télécharger le cahier au format pdf (933Ko, 64 pages) - cliquer ici pour télécharger le cahier au format pdf zippé (733 Ko)
  • Le collectif « Pour une autre médecine du travail » réclame  un véritable débat sur la santé au travail Télécharger au format pdf
  • Différencier Système de Santé au Travail et Système de prévention des Risques (Dominique Huez, 25 mars 2001)
  • Absence de contrindication et Aptitude, Responsabilité et Professionnalité Alain Carré ( 27 mars 2001)
  • Appel au boycott : " absence de contre-indication" devient" attestation de prise en compte pour le suivi médical des expositions CMR"
  • Recours en annulation du décret CMR devant le Conseil d'Etat
  • Compte rendu de la manif du 28 par Alain Carré
  • Commentaires sur l'article 12 du Décret cancérogènes (déontologiques et règlementaires)
  • Décret cancérogénes, comparatif ancien-nouveau texte
  • Lettre ouverte à Mme la Ministre de l'emploi et des affaires sociales(fin décembre 2000) CONTRE le certificat de non contre-indication médicale à l'exposition à certains ancérogènes POUR le certificat de suivi médical du travailleur exposé à un risque cancérogène>
    Cancérogènes et mutagènes usuels selon le secteur et l'activité professionnels (D. HUEZ)