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2022 |
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UN ARRET DISSUASIF POUR LES
PLAINTES D’EMPLOYEUR AU CONSEIL
DE L’ORDRE DES MEDECINS
Un
arrêt de la chambre sociale de
la Cour d’Appel d’Orléans
rappelle les obligations de
protection fonctionnelle que
doivent ses employeurs au
médecin du travail salarié.
Toutefois, cet arrêt va bien
au-delà. Tout d’abord, il
confirme que, contrairement aux
négations partiales et
dénigrantes du conseil de
l’ordre des médecins, le médecin
du travail a compétence pour
faire le lien entre une urgence
psychosociale individuelle et ce
qu’il connaît de la situation
des RPS dans les entreprises
concernées. Enfin, en faisant
porter les frais de juridiction
à l’employeur du médecin, il
pourrait avoir un effet
dissuasif quant aux plaintes
d’employeur contre des médecins
du travail.
lire
la suite
|
|
Journée de
printemps
du SMT
Samedi 12 Mars 2022
Thème :
Maladies professionnelles
-
Evolutions fragilisant ou
non la présomption
d'origine.
-
Polyexpositions, "part
attribuable", remise en
cause des barèmes
d'indemnisation, FIVP
...
la journée se tiendra en
Distanciel
de 9h30 à 12h30
et 14h-18h
.
Inscription : suivez ce lien
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2021 |
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Juin
2021 Proposition
de Loi pour
renforcer la
santé au
travail
Réponses de
l’association
santé et
médecine du
travail
Audition des
sénateurs de
la
commission
des affaires
sociales du
25 mai 2021
et réponses
aux
questionnaire
de Madame
Pascale
Gruny et de
Monsieur
Stéphane
Artano.
|
|
compte-rendu
de la
Journée de printemps du SMT
Samedi 13 Mars 2021
Thème :
Éthique et Pratique en
Médecine du travail
Matin
-
Résister face aux dérives
observées de la médecine du
travail vers des pratiques
de santé publique
-
Rétrécissement du champ
d'intervention du médecin du
travail : une attaque à sa
professionnalité
-
Emerge l'idée d'un travail
d'écriture collectif
Lire le
résumé
Après-midi
Lire le
résumé
|
Nous
souhaitons
rappeler en
préambule
les
principes
qui sont à
l’origine de
la médecine
du travail.
Le 11ème
alinéa au
préambule
de la
Constitution
de la
République
précise que
« la nation
garantit à
tous (…) la
protection
de la santé…
». Afin de
garantir ce
principe en
milieu de
travail le
législateur
met en place
dès 1946 une
institution
: la
médecine du
travail.
lire
la suite
|
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|
2020 |
|
Éthique et
Pratique en Médecine du travail
(à
l’Heure de la pandémie)
Compte-rendu
du Congrès a-SMT du 05/12/2020
Accéder au
compte-rendu
|
|
Cahier SMT n°
37
COVID-19 ET TRAVAIL
Ethique et pratique
en médecine du travail
-
Médecine du travail en temps
d’épidémie
- Santé au travail,
effondrement de la protection de
la santé
- Face aux obstacles,
l’actualité des pratiques
Accéder aux textes
|
|
20 Octobre 2020
Audition de
l’association
Santé
et médecine du travail
pär
la commission des affaires sociales pour la branche AT-MP du SENAT
dans le cadre du Projet de loi de financement de la sécurité sociale
pour 2021
Accéder au texte
|
|
Détourner la
médecine du travail de la
prévention
Droit de
réponse à la tribune proposée
dans le JDD du 15/05/ 2020
Lire le communiqué
|
|
2019 |
|
Pratiques
actuelles
au
regard
des
changements
législatifs-
Des
coopérations
à
réinventer
Compte-rendu
du Congrès
de l'a-SMT
du
30/11/2019
|
Téléchargez |
|
|
17/05/2019
Audition de
l’association
Santé et
Médecine du
Travail
Au SENAT :
commission
des affaires
sociales du
Sénat, sur
la mission
d'information
sur la santé
au travail |
Quel
bilan
faites-vous
de la
réforme de
la santé au
travail ?
Pour
répondre à
vos
questions
relativement
précises il
nous faut en
préambule
vous
exposer,
rapidement,
quelques
pratiques
des médecins
du travail
pour
accomplir
leur mission
réglementaire
" d'éviter
toute
altération
de la santé
des
travailleurs
du fait de
leur travail
".
Tout
d'abord, la
surveillance
individuelle
des salarié(e)s
est
particulièrement
importante
et l'essence
même du
métier :
lire la
suite
|
|
2018 |
|
24-03-2018
Compte-rendu
de la journée de printemps de
l'a-SMT
Harcèlement
sexuel et travail
Présence
de Nicolas Chaignot :
Auteur
de l’article paru dans la Revue
de droit du travail 2018 « Le
harcèlement sexuel dans les
relations de travail, quels
moyens pour quelles spécificités
? »
Constats
des professionnels de santé au
travail : Sont présentées
les observations de 4 médecins
du travail et un point d’étape
sur la situation d’une consœur
dont la pratique (inaptitude
médicale et remise de leur
dossier médical à leur demande),
face aux atteintes à la santé
(état dépressif, tentative de
suicide) conséquences de
harcèlement sexuel en
entreprise, ......
.lire la
suite
|
|
24-03-2018
Invisibilité du Harcèlement
sexuel au travail
Premiers
constats en médecine du travail
sur l’aspect invisible du
harcèlement sexuel au travail,
après le
séminaire
de travail de l’association
Santé et Médecine du Travail qui
s’est tenu à Paris le samedi 24
mars 2018.
Les constats préalables :
Les
médecins du travail ont très
rarement accès à des salariées
qui en première intention
parlent au médecin du travail
des faits de harcèlement sexuel
au travail. Et pourtant des
études montrent qu’un nombre non
négligeable de ces situations
accompagnent des faits de
harcèlement moral au travail qui
sont eux beaucoup mieux repérés
par les médecins du travail. Il
est démontré depuis de longues
années que les faits de
harcèlement moral au travail
naissent dans des organisations
du travail délétères aux
facteurs de risques bien
instruits.
Notre réflexion actuelle :.lire la
suite
|
|
15-03-2018 Contribution
destinée a la
commission d'enquête
assemblée nationale
sur les maladies et
pathologies
professionnelles |
Notre
association a été
sollicitée pour être
entendue, le 15 Mars
2018, dans le
cadre
d'une commission de
l'Assemblée
Nationale : "
Commission d'Enquête
sur les maladies et
pathologies
professionnelles
dans l'industrie
(risques chimiques,
psychosociaux ou
physiques) et les
moyens à déployer
pour leur
élimination ". Le
présent texte a
constitué la base de
notre contribution
orale et de la
réponse aux
questions des
membres de la
commission...lire la
suite
|
|
le
17/10/2018
Audition de
l’association
Santé et
Médecine du
Travail
Au SENAT
: Projet de
loi de
financement
de la
Sécurité
Sociale pour
2019 |
Quelles
sont les
actions
susceptibles
de renforcer
la
reconnaissance
des maladies
professionnelles
par les
médecins,
notamment
les médecins
généralistes
? Est-il
possible
d’envisager
un système
de
bonification
dans le cas
où ils
détecteraient
une maladie
professionnelle,
comme c’est
le cas en
Allemagne ?
SMT
Dans les
logiciels
gérant les
dossiers
médicaux des
médecins
généralistes
et des
spécialistes,
un lien
hypertexte
inséré dans
les pages de
dossiers
médicaux,
pourrait
permettre
l’accès
dématérialisé
au Guide
d’accès aux
tableaux du
régime
général et
agricole de
la Sécurité
Sociale
(site
internet de
l’Institut
National de
Recherche et
Sécurité).
Les
médecins-conseils
de la
Sécurité
Sociale sont
aussi des
acteurs
incontournables.
lire la
suite
|
|
2017 |
|
Lettre ouverte
aux
candidat(e)s
a la présidence de la république
sur les
ordres professionnels
et leurs
instances disciplinaires
|
Vous
êtes candidat(e) à la Présidence
de la République. Vous et votre
éventuelle majorité
parlementaire serez amenés à
garantir la protection de la
santé, inscrite au 11ème alinéa
de la Constitution, dans ses
rapports au travail.
Outre
les conséquences désastreuses de
la Loi travail sur le
fonctionnement de la médecine du
travail, dont vous devrez tenir
compte, nous souhaitons vous
interroger sur vos intentions
concernant les pressions qui
s'exercent non seulement sur les
médecins du travail du travail
mais sur tous les médecins qui
dans leurs écrits évoquent les
liens entre la santé et le
travailLire la suite
|
|
2016 |
|
28-02-2016
Apres l'affaire du
médecin de PSA, le
BTP veut licencier
un médecin du
travail de l'APST
L'APST est un
service de santé au
travail
interentreprises à
compétence
professionnelle qui
surveille des
salariés du bâtiment
et des travaux
publics (BTP). Ce
service a initié une
procédure de
licenciement du Dr
Jean-Louis
ZYLBERBERG qui y
travaillait depuis
juin 2014.
Cette procédure fait
suite à une longue
série de tentatives
d'intimidation et
d'atteintes à son
indépendance. Il a
d'abord été l'objet
de remarques
diverses, puis de
convocations pour de
reproches de
circonstances par le
"Directrice
médicale" de l'APST
qui répercute des
plaintes
d'entreprises contre
lesquelles, du fait
du secret médical,
le Dr ZYLBERBERG ne
peut se défendre...lire la suite
|
|
Comptes-rendus
du Congrés du SMT
des 3 & 4 Décembre
2016 |
Continuer
à travailler
dans le
respect de
l'éthique de
la médecine
du travail
et du code
de la santé
publique ,
dans
l'intérêt de
la santé des
salariés:
Élaboration
de pratiques
et
d'argumentaires
pour
celles-ci,
ajustées au
nouveau
cadre
réglementaire.
|
Téléchargez
le CR
|
Plaintes
d'employeurs
Le débat
porte sur
l'état des
lieux des
plaintes
d'employeurs.
2 médecins
ont été
condamnés
par le
conseil
national de
l'ordre des
médecins et
confirment
leur
décision
d'aller en
conseil
d'État.
|
Téléchargez
le CR
|
Coopération
des équipes
médicales du
travail et
des équipes
médicales
des
généralistes
sur la
question du
travail |
Téléchargez
le CR
|
|
|
2015 |
|
Comptes
rendus du Congrès du 12 &
13 Dec 2015
|
La coopération en médecine du
travail avec les autres
praticiens médecins, du
point de vue de la santé au
travail d’un patient.suivre ce lien
La Traçabilité des expositions
professionnelles et droit du
salarié à l’information à la
santé, en médecine du travail.
Lire la suite
|
APTITUDE-INAPTITUDE
L'association SMT a été
officiellement entendue par la
commission "Aptitude et médecine
du travail" le 24 février 2015
et a développé les éléments
suivants concernant les
aménagements des postes de
travail et le cœur clinique du
métier de médecin du travail
Lire la suite
|
|
|
2014 |
|
|
Lettre aux
parlementaires
Sur
les fondamentaux du métier de
médecin du travail pour la
réforme de la médecine du
travail.
Le
métier de médecin du
travail est méconnu :
non seulement
il
ne repose pas sur
l'appréciation de
l'aptitude du salarié à
occuper son poste de
travail, ce qui le
réduirait à une
sélection de main
d'œuvre mais les
consultations "
périodiques " sont au
contraire très ciblées
et ne se font pas du
tout " au détriment de
la prévention ". Le
métier de médecin du
travail est très
spécifique et repose sur
des fondamentaux qui
sont totalement ignorés
par ces propositions de
simplification. C'est ce
que nous allons
démontrer.
lire la suite
|
|
|
Comptes rendus du Congrès du 6 & 7 Dec 2014
Samedi Matin
1. Procès par l'Ordre des
médecins
2. Choc de simplification une
réforme clandestine
3. Aptitude
4. Texte sur les soubassements
de notre exercice médical
Dimanche
suivre ce lien
Dimanche matin
burn-out
choc de simplification Aptitude
suivre ce lien
Vie de l'association
|
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2013 |
|
4ème Congrès
2013 de l'Association SMT
JOURNEE
de PRINTEMPS de l'Association
SMT
|
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2012 |
|
33ème
Congrès 2012 de l'Association SMT
- SAMEDI
1 & DIMANCHE 2 DECEMBRE 2012
THEMES
- 1 - Le médecin du travail et l'équipe médicale du travail
dans la commission médico-technique.
- 2 - Le médecin du travail dans le parcours de soins.
- 3 - L'alerte médicale collective du médecin du travail.
Téléchargez le Programme
|
JOURNEE
de PRINTEMPS de l'Association
SMT
- SAMEDI
24 MARS 2012-
10h - 18h
EQUIPE MEDICALE RELEVANT DE LA SANTE PUBLIQUE :
- pratiques, limites des coopérations internes.
- Les Relations de l'équipe médicale avec l'équipe
Pluridisciplinaire..
Téléchargez le Programme
|
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2011 |
|
32ème
Congrès 2011 de l'Association SMT
- SAMEDI
10 &
DIMANCHE 11 DECEMBRE 2011
Programme
- 1- Réforme des Services de Santé au travail et stratégie
pour l'avenir face à la nouvelle loi.
- 2- Le fonctionnement de l'équipe médicale de médecine du
travail relevant du code de la santé (médecin du travail,
infirmière du travail et assistant du médecin du travail)
- 3- La contribution du médecin du travail à l'identification
des expositions professionnelles; quelle traçabilité liée à
la responsabilité du médecin du travail ?
|
JOURNEE
de PRINTEMPS 2011 de l'Association
SMT
- SAMEDI
19 MARS 2011- 10h - 18h
- " L'indépendance du médecin du travail: Comment la
faire respecter ? Champs d'intervention, stratégies, limites
- " Prise en charge du salarié isolé en souffrance
professionnelle : Intervenir sans le mettre en danger, et en
respectant le secret médical. Quelles règles de métiers
- Rappel : " Le contenu et l'animation des
débats de la journée de travail dépendront principalement des
participants, de leur expérience, interrogations et propositions
qu'ils mettront en travail ". Les textes préparatoires peuvent
être adressés au SMT:
a.smt@wanadoo.fr
Lieu
et programme
|
|
|
2010 |
|
- 31ème
Congrès 2010
le 4 et 5 Décembre
2010
- THEMES
1.
Après
la nouvelle
loi, quelles
perspectives
et pratiques
possibles
en médecine
du travail
? Un
service
ou département
de Médecine
du travail
plus que
jamais
nécessaire
pour l'équipe
médicale.
2.
La Pénibilité
instrumentalisée
du côté
de l'invalidité
pour ne
pas changer
les conditions
de travail.
3. Certification
et normalisation
en santé
au travail
: Accréditation
un piège
qui empêche
de penser
les pratiques
professionnelles
|
- COMMUNIQUE du 13 Octo
2010 de l'ASSOCIATION
SMT
-
13
Octobre 2010
Une
délégation
du Collectif
Santé
Travail a
été
reçue
le 13 octobre
2010 au Sénat
par les sénatrices
et sénateurs......
Lire
la suite :
|
COMMUNIQUE
DE PRESSE 20-09-2010
20
SEPTEMBRE 2010
- ALERTE
SUR LA
LOI SANTE
AU TRAVAIL Au
détour
d’un
amendement
déposé
à
la sauvette,
sans débat
démocratique
et dans
un cadre
déjà
sujet à
un immense
chambardement
social,
celui de
la réforme
des retraites,
nous assistons
tout simplement
au passage
de la médecine
du travail
à
la médecine
d’entreprise.
ire
la suite
:
|
Journée de printemps
20 MARS 2010
"Pratiques et Responsabilité des médecins du travail face aux risques psychosociaux induits par les organisations du travail" Association Reille
34 avenue Reille
75014 Paris
ire
la suite
:
|
Inscription
contributions.zip
|
|
|
2009 |
|
|
30 ème Congrès 2009
Règles de métier, traces, veille, alerte et Fiche de suivi médical : quelles pratiques?
Accréditation : un piège qui empèche de penser les pratiques professionnelles
|
12-13 décembre 2009
Enclos Rey, 57 rue Violet 75015 Paris
Appel à contributions
Adhésion |
|
|
2008 |
|
Textes préparatoires
à la Journée du 5/4/8
Atteintes
à la santé et nouvelles
organisations du travail
: quelles stratégies
d’action ? |
texte
|
Evolution
des Services de Santé
au Travail, à la lumière
des rapports GOSSELIN
et de l’IGAS (Jean-Marie
Eber) |
texte
|
Journée de printemps
2008
5 AVRIL
2008
"Equipes médicales.
Contenant et contenu
en médecine du travail"
|
Inscription
|
|
|
2007 |
|
Textes préparatoires
au 28e Congrès 2007
Comprendre
l’articulation de l’approche
médicalisée et de l’approche
par les risques de
la santé au travail.
Fabienne Bardot. 16 10
2007. |
texte
|
|
Article
Risque
suicidaire du fait
du travail : L’action
du médecin du travail.
Dominique Huez, médecin
du travail. Août
2007. |
texte
|
|
|
2005 |
|
Journée de Printemps du 19 mars 2005.
Consultation médico-professionnelle et Santé publique au travail
|
ici
|
|
|
2004 |
|
Congrès SMT 2004.
Association Santé et Médecine du Travail.
Samedi 4 Décembre
et 5 Décembre 2004
FIAP 75014 Paris
Questions d’actualité, conséquences :
· le décret médecine du travail
· le rapport de l’igas
· les plans environnement santé et le plan santé travail
La clinique du travail, suite
· clinique de l’accompagnement des personnes qui somatisent en lien avec le travail
· donner acte et rendre visible
Stratégies professionnelles et retour du réel.
| texte
|
Chantal BERTIN, Denise PARENT, Odile RIQUET, Nicolas SANDRET
Association Santé et Médecine du Travail (SMT).
"LA CONSULTATION DE MEDECINE DU TRAVAIL"
Congrès National de Médecine et Santé au Travail
Bordeaux le, 9 juin 2004
| texte
|
Dominique HUEZ. Association Santé et Médecine du Travail (SMT).
"Pathologies mentales du travail et règles professionnelles pour les médecins du travail"
Congrès National de Médecine et Santé au Travail
Bordeaux le, 9 juin 2004
| présentation
|
|
|
2003 |
|
Textes préparatoires :
| ici |
|
"Une épidémie de TMS: l’organisation du travail en discussion." Annie DEVEAUX (novembre 2003).
| ici |
|
"Tarzan est tombé." Annie DEVEAUX (novembre 2003).
| |
| ici |
|
"LA CONSULTATION MEDICALE PROFESSIONNELLE:
ELEMENTS POUR UNE DEFINITION REGLEMENTAIRE NOUVELLE." Alain Carré, novembre 2003.
|
| ici |
|
"La clinique médicale du travail pour accompagner les souffrances au travail.
Les dépressions réactionnelles professionnelles.
Mettre l’organisation du travail en débat."
Fabienne Bardot , Dominique Huez .
Réseau de l’association Santé et Médecine du Travail (SMT).
Article paru dans la Revue "Travail et Emploi" n°96 (Octobre 2003).
|
ici |
|
Les Cahiers du S.M.T. n° 18.
Clinique Médicale du Travail.
Éthique et Pluridisciplinarité.
80 pages. pdf. 1,16 Mo.
|
ici
|
|
Appel à contributions : Congrès du 6 et 7 déc. 2003.
- Des règles pour dévoiler l’organisation du travail.
- L’incorporation de la souffrance au travail. En travailler le sens avec le sujet.
- Pluridisciplinarité et pratique exclusive en santé au travail.
|
|
ici
| | Comptes rendus de la Journée de printemps ASMT (22 mars 2003) : "Dévoiler l'organisation du travail.
Des procédures défensives aux règles de métier en Médecine du travail."
|
|
| | Congrès ASMT (FIAP 6-7 déc. 2003) : Des règles pour dévoiler l'organisation du travail.
L'incorporation de la souffrance au travail. En travailler le sens avec le sujet. Pluridisciplinarité et pratique exclusive en santé au travail.
|
|
| ici |
| Plate-forme du collectif santé travail. (31/03/2003)
|
|
| ici | Journée de printemps ASMT (22 mars 2003) : "Dévoiler l'organisation du travail.
Des procédures défensives aux règles de métier en Médecine du travail."
Inscription
|
|
ici | Textes préparatoires à la Journée du 22 mars 2003 |
|
|
2002
et années précédentes |
|
ici | Comptes-rendus du Congrès 2002 |
|
Textes préparatoires au Congrès 2002
ici |
Pluridisciplinarité et Système de Santé au travail. Point de vue
d’un médecin du travail.
Dominique Huez, médecin du travail, Juillet 2002.
ici | |
|
Congrès ASMT du 30 novembre
et 1 er décembre 2002
(Chatenay-Malabry) :
Thèmes de fond : - Secret
médical et Médecine du travail;
- Evaluation des pratiques en
médecine du travail ou
normalisation des pratiques?
Thème d'actualité : La
pluridisciplinarité dans et avec
les services de santé au
travail.
Congrès de Grenoble :
Ethique, droit et aptitude.
Nicolas Sandret et Odile Riquet.
Juin 2002.
ici
Non contre-indication aux
cancérogènes et sur-risques
résultant d'une sensibilité
personnelle. Dominique Huez. 7
juin 2002.
ici
|
Les
Cahiers du S.M.T. encore
disponibles :
ici
|
Les
Cahiers du S.M.T. n° 17.
Les textes.
ici
|
Pourquoi
déclarer les « Dépressions
Réactionnelles Professionnelles
» en Maladie à Caractère
Professionnel Dominique
Huez, médecin du travail, 23-27
février 2002
ici
|
"Vers la mise en œuvre d’enquêtes collectives de Psychodynamique du travail par des médecins du travail “ enquêteurs ”
Définir des règles professionnelles, éthiques, spécifiques, les évolutions réglementaires nécessaires, en rapport avec le fonctionnement de la médecine du travail
"
Dominique Huez 4 Novembre 2001
ici pour le texte au format .doc, 4 p.
|
"PARTICIPATION DES MEDECINS DU TRAVAIL A DES ENQUETES DE PSYCHODYNAMIQUE DU TRAVAIL
" Annie Deveaux, Odile Riquet, Martine Couet
Compte-rendu des débats au CONGRES SMT DECEMBRE 2001
ici pour le texte au format .doc, 4 p
"Identification des risques des nouvelles organisations de travail
"
Annie
Robert. 14 février 2002
ici pour le texte au format .doc, 3 p.
"SECRET PROFESSIONNEL EN MEDECINE DU TRAVAIL:
SECRET MEDICAL ET SECRET DE FABRIQUE
"
Alain Carré, Dominique Huez, Février 2002
ici pour le texte au format .doc, 6 p.
"Malaise dans les professions médicales du travail."
Fabienne BARDOT (7 février 2002)
ici pour le texte au format Word, .rtf, 6 p.
"DÉPRESSION et TRAVAIL"
Alain CARRÉ et Dominique HUEZ (20/01/2002)
ici pour le texte au format Word, .rtf, 8 p.
"APTITUDE et ÉTHIQUE"
Compte-rendu des débats du 8-12-2001.
Extensions.
Le 16-01 -2002. Rapporteur : Fabienne Bardot.
ici pour le texte au format Word, .rtf, 10 p.
ici pour le texte au format .html
"SUR-RISQUE et EXPOSITION aux CANCEROGENES"
Contribution de la SMT. D. HUEZ (12/01/2002)
ici pour le format .doc , 5 p.
Observations du Collectif pour une autre Médecine du travail. Faute d’avoir réalisé une réforme à la hauteur des enjeux de santé au travail,
le gouvernement ne doit pas aggraver la situation actuelle.
ici pour le texte (.doc, 3 pages)
Journée de Printemps le 2 mars 2002
Organisation d'une journée de réflexion sur le thème:
"Mise en oeuvre d'enquêtes collectives
de Psychodynamique du travail par des médecins du travail enquêteurs,
élaboration de règles professionnelles spécifiques".
Journée ouverte à tous les médecins du travail
intéressés.
Les contributions seront mises en ligne sur le
site.
Inscription auprès de la
SMT.
Congres du 8 et 9 décembre 2001 :
Textes préparatoires cliquer
ici
Cahiers n° 16
sommaire
du cahier
-
cliquer
ici pour télécharger le cahier au format pdf (933Ko, 64 pages)
-
cliquer
ici pour télécharger le cahier au format pdf zippé
(733 Ko)
Le collectif « Pour une autre médecine du travail »
réclame
un véritable débat
sur la santé au travail Télécharger
au format pdf
Différencier
Système de Santé au Travail et Système de prévention
des Risques (Dominique Huez, 25 mars 2001)
Absence de contrindication
et Aptitude, Responsabilité et Professionnalité Alain Carré
( 27 mars 2001)
Appel au boycott : "
absence de contre-indication" devient" attestation
de prise en compte pour le suivi médical des expositions CMR"
Recours en annulation du décret CMR devant le
Conseil d'Etat
Compte rendu de la manif du 28
par Alain Carré
Commentaires sur l'article 12 du Décret
cancérogènes (déontologiques et règlementaires)
Décret cancérogénes, comparatif ancien-nouveau
texte
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Lettre
ouverte à Mme la Ministre de l'emploi et des affaires sociales(fin
décembre 2000)
CONTRE le certificat de non contre-indication médicale à l'exposition
à certains ancérogènes
POUR le certificat de suivi
médical du travailleur exposé à un risque cancérogène> |
Cancérogènes
et mutagènes usuels selon le secteur et l'activité professionnels
(D. HUEZ)
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