L'association SANTÉ ET MÉDECINE DU TRAVAIL a pour objet de développer une réflexion et de permettre un échange sur les pratiques professionnelles et leurs conséquences scientifiques, sociales et éthiques pour agir sur l'évolution de la médecine du travail. Elle est ouverte aux médecins du travail et aux spécialistes scientifiques et sociaux se préoccupant de la médecine du travail.
La SMT fait partie des membres fondateurs de E-PAIRS.
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RESEAU S.M.T.

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Samedi 24 Novembre 2018

Dimanche 25 Novembre 2018


Congrès

de l'association SMT
 

 

24-03-2018

Compte-rendu de la journée de printemps de l'a-SMT 

Harcèlement sexuel et travail
 

Présence de Nicolas Chaignot :

Auteur de l’article paru dans la Revue de droit du travail 2018 « Le harcèlement sexuel dans les relations de travail, quels moyens pour quelles spécificités ? »

Constats des professionnels de santé au travail : Sont présentées les observations de 4 médecins du travail et un point d’étape sur la situation d’une consœur dont la pratique (inaptitude médicale et remise de leur dossier médical à leur demande), face aux atteintes à la santé (état dépressif, tentative de suicide) conséquences de harcèlement sexuel en entreprise, ......

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24-03-2018
Invisibilité du Harcèlement sexuel au travail 

Premiers constats en médecine du travail sur l’aspect invisible du harcèlement sexuel au travail, après le séminaire de travail de l’association Santé et Médecine du Travail qui s’est tenu à Paris le samedi 24 mars 2018.
Les constats préalables :
Les médecins du travail ont très rarement accès à des salariées qui en première intention parlent au médecin du travail des faits de harcèlement sexuel au travail. Et pourtant des études montrent qu’un nombre non négligeable de ces situations accompagnent des faits de harcèlement moral au travail qui sont eux beaucoup mieux repérés par les médecins du travail. Il est démontré depuis de longues années que les faits de harcèlement moral au travail naissent dans des organisations du travail délétères aux facteurs de risques bien instruits.
Notre réflexion actuelle :.lire la suite
 

 

Compte-rendu des débats sur la
 

Traçabilité médicale et collective des expositions professionnelles à la lumière du débat sur la pénibilité amputée

 

Congrès du SMT le 25 & 26 Nov 2017

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Compte rendu des débats sur la

 

Traçabilité médicale des diagnostics étiologiques professionnels à la lumière des multiples plaintes d'employeurs devant l'ordre des médecins et des arrêts récents du conseils d'état.

 Congrès a-SMT 25 Nov 2017

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Cahier SMT n° 33

le cahier 33 est consultable

Le soin médical préventif

  • Psychopathologie du travail

  • le bouleversement du cadre de la médecine du travail

  • abus de juridiction de l’ordre des médecins lâcheté des responsables politiques

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Parution papier Septembre 2017

 

Cahier SMT n° 34

le cahier 34 est consultable 

 

La question du travail au cœur de la coopération entre les équipes médicales du travail et la médecine générale

9e colloque E-PAIRS
du 9 juin 2017

En partenariat avec ass. Smt Et le soutien du snpst et des médecins du travail de la cgt

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Lettre ouverte aux candidat(e)s a la présidence de la république sur les ordres professionnels et leurs instances disciplinaires

Vous êtes candidat(e) à la Présidence de la République. Vous et votre éventuelle majorité parlementaire serez amenés à garantir la protection de la santé, inscrite au 11ème alinéa de la Constitution, dans ses rapports au travail.

 Outre les conséquences désastreuses de la Loi travail sur le fonctionnement de la médecine du travail, dont vous devrez tenir compte, nous souhaitons vous interroger sur vos intentions concernant les pressions qui s'exercent non seulement sur les médecins du travail du travail mais sur tous les médecins qui dans leurs écrits évoquent les liens entre la santé et le travailLire la suite

 
 28-02-2016 Apres l'affaire du médecin de PSA, le BTP veut licencier un médecin du travail de l'APST
L'APST est un service de santé au travail interentreprises à compétence professionnelle qui surveille des salariés du bâtiment et des travaux publics (BTP). Ce service a initié une procédure de licenciement du Dr Jean-Louis ZYLBERBERG qui y travaillait depuis juin 2014.
Cette procédure fait suite à une longue série de tentatives d'intimidation et d'atteintes à son indépendance. Il a d'abord été l'objet de remarques diverses, puis de convocations pour de reproches de circonstances par le "Directrice médicale" de l'APST qui répercute des plaintes d'entreprises contre lesquelles, du fait du secret médical, le Dr ZYLBERBERG ne peut se défendre..
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Lettre aux parlementaires

 Sur les fondamentaux du métier de médecin du travail pour la réforme de la médecine du travail.

Le métier de médecin du travail est méconnu : non seulement il ne repose pas sur l'appréciation de l'aptitude du salarié à occuper son poste de travail, ce qui le réduirait à une sélection de main d'œuvre mais les consultations " périodiques " sont au contraire très ciblées et ne se font pas du tout " au détriment de la prévention ". Le métier de médecin du travail est très spécifique et repose sur des fondamentaux qui sont totalement ignorés par ces propositions de simplification. C'est ce que nous allons démontrer.

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HISTORIQUE DES CAHIERS DU SMT

Depuis 1990, Tous les cahiers du SMT sont désormais en ligne

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ACTUALITÉ - DÉBATS - INFO

Contribution destinée a la commission d'enquête assemblée nationale sur les maladies et pathologies professionnelles

Notre association a été sollicitée pour être entendue, le 15 Mars 2018, dans le cadre d'une commission de l'Assemblée Nationale : " Commission d'Enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination ". Le présent texte a constitué la base de notre contribution orale et de la réponse aux questions des membres de la commission...lire la suite                  

 

 

Les Procès des Médecins aux Conseils de l'Ordre des Médecins

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12/07/2018 Analyse de décisions des instances disciplinaires de l'ordre des médecins : de graves dysfonctionnements liés à leur statut de juridictions d'exception       
Une analyse de décisions des instances disciplinaires de l'ordre des médecins et des arrêts du conseil d'état qu'elles suscitent, suite à des plaintes d'employeur auprès de cette institution, à l'encontre de médecins du travail, est indispensable pour comprendre leur sous-bassement idéologique.
Nous mettrons en évidence les causes structurelles qui génèrent des incohérences de ces instances et qui favorise notamment l'expression de partis-pris idéologiques, rendue possible par la nature "exceptionnelle" de ces instances qui les différencient des juridictions de droit commun et les disqualifient.   .lire la suite

 

Le Conseil d'état place l'ordre des médecins en arbitre social 

Les employeurs avec la complicité du Conseil d'Etat placent l'ordre des médecins en arbitre de la question sociale. Face à une atteinte à la santé au travail, les certificats médicaux étiologiques sont interdits. Les chambres disciplinaires ordinales sont des juridictions d'exception qui structurent cet édifice pétainiste. Rejet du recours de Dominique Huez médecin du travail devant le Conseil d'état, après sa condamnation à un "avertissement" par l'ordre des médecins
1 Conséquences pour les pratiques médicales :  .lire la suite

 

12-06-2018
Communiqué de l'association SMT

Après le Conseil de l'Ordre des médecins, le Conseil d'Etat rend impossible l'exercice professionnel des médecins du travail !

Le 6 juin 2018, le Conseil d'Etat a confirmé l'avertissement prononcé par la chambre disciplinaire nationale du Conseil de l'Ordre à l'encontre du Docteur Huez. L'entreprise ORYS, sous-traitant d'EDF, avait porté plainte contre le Dr Dominique Huez à la suite de son certificat médical remis à un salarié qu'il avait vu en urgence, où il mentionnait que sa pathologie anxiodépressive était en lien avec " l'enchaînement de pratiques maltraitantes de son entreprise.

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23-05-2018-La Décision De L’instance Disciplinaire Condamnant  Le  Dr  Djemil : Incompétence Médicale ou Parti-pris Idéologique ?

La décision de la chambre disciplinaire nationale concernant le Dr Karine Djemil soulève une légitime indignation et la demande de suppression des instances disciplinaires de l’Ordre et d’une enquête parlementaire sur leurs pratiques est particulièrement pertinente dans ce contexte.
Ainsi, la prise en compte des plaintes d’employeur, son caractère attentatoire au secret médical puisque donnant à un tiers l’accès à des éléments concernant un salarié, l’impossibilité pour le praticien mis en cause de se défendre devraient inciter à mettre fin à ces instances d’exception..lire la suite

 

11-Mai-2018 Communiqué de l’association SMT et du SMG

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Par une décision en date du 4 mai 2018, le médecin du travail Karine Djémil vient d’être condamnée à 6 mois d’interdiction d’exercice dont trois fermes, en appel par la chambre disciplinaire nationale de l’ordre des médecins, pour avoir donné des soins médicaux à plusieurs femmes harcelées sexuellement du fait de leur travail. Son exercice médical clinique compréhensif vis-à-vis des victimes, trop peu fréquent aujourd’hui, est très durement sanctionné, alors que ses pairs lui reconnaissent ici une pratique exemplaire dont elle a rendu compte précisément lors de l’audience d’appel. .lire la suite

 
11-10-2017-Le Conseil d’État rejette un recours mettant en cause la possibilité pour un employeur d’être à l’origine d’une procédure disciplinaire contre un médecin  

COMMUNIQUÉ DE L’ASSOCIATION SMT

Une décision lapidaire qui démontre l’embarras du conseil d’état confronté aux instances d’exception des ordres professionnels. Cette décision, du 11 octobre 2017, rejette la requête de plusieurs organisations, qui avait pour but d’empêcher que la rédaction de l’article R 4126-1 du code de la santé publique permette le dépôt de plaintes d’employeurs contre un médecin ayant rédigé un certificat médical concernant un salarié. Elle ne va pas grever le bilan carbone. Elle tient en deux pages y compris les fioritures habituelles.

Ce qui est particulièrement étonnant ici c’est la pauvreté du raisonnement juridique de cette décision qui se contente d’affirmer sans démontrer. Le rapporteur public avait ouvert la voie dans cette direction. lire la suite


"L'objectif pour les associations était d'interdire qu'un employeur puisse faire pression sur un médecin du travail en initiant une action disciplinaire contre lui à raison des certificats ou attestations qu'il aurait rédigés et qui feraient un lien entre la pathologie dont souffre un salarié et les conditions de travail de ce dernier. (...) Par la décision de ce jour, le Conseil d'État rejette le recours des associations, tout en apportant quelques précisions sur l'interprétation à donner à l'article du code de la santé publique contesté."
 
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PSYCHOPATHOLOGIE du TRAVAIL 

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17-02-2018-La proposition de loi N° 156 :

une avancée politique vers la reconnaissance du lien

 entre des pathologies psychiques et l’organisation du travail
 

Pour comprendre les grandes manœuvres autour des termes " burn out ", il faut remonter dans le temps au milieu des années 1980 lorsqu'apparurent " les risques psychosociaux ". L'expression inconnue jusqu'alors a fait l'objet d'une enquête sociologique qui montre que ces termes furent inventés par certains employeurs pour faire oublier que le véritable risque était celui des organisations du travail et mettre en avant une supposée fragilité psychologique des victimes dans la survenue de la souffrance au travail. Il faudra attendre le rapport d'expertise sur la souffrance au travail dit " Rapport GOLLAC " pour qu'enfin une définition précise dissipe l'écran de fumée ..lire la suite  

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Le choc de simplification de la médecine du travail

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La loi El Khomri ou comment transformer la médecine du travail de prévention des risques professionnels en médecine de sélection de la main d’œuvre
L’examen du sort que fait subir le projet de loi El Khomri au droit des travailleurs à la protection de la santé au travail, est particulièrement démonstratif de la régression sociale qu’elle entrainerait en ce qui concerne une médecine du travail au bénéfice de tous.
Le droit fondamental à la surveillance médicale régulière de la santé au travail ne concernerait plus qu’une frange des salariés.Une première disposition concerne les visites médicales en médecine du travail qui assurent la pertinence de tout acte médical : sans examen médical périodique ouvert à chaque salarié, comment un médecin pourrait-il intervenir et comprendre alors ce qui se joue pour la santé d’un salarié et formuler ses propositions ? 

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APTITUDE et vulnérabilités individuelles

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ARCHIVES des ACTUALITES depuis 2004

 

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